ONGs–Groupe de soutien de Genève pour la Protection et la Promotion des Droits de l’Homme au Sahara occidental
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
30 août – Journée internationale des victimes de disparitions forcées
Résolution 65/209 de l’Assemblée générale de l’ONU (21/12/2010)
En célébrant la Journée internationale des victimes de disparitions forcées, le Groupe de soutien de Genève pour la protection et la promotion des droits de l’homme au Sahara occidental rappelle que des centaines de combattants et de civils sahraouis sont toujours portés disparus suite à l’invasion militaire de novembre 1975 et à l’occupation prolongée du Sahara occidental par le Royaume du Maroc.
Depuis le 31 octobre 1975, les disparitions forcées de soldats et de civils sahraouis ont été largement pratiquées par les troupes marocaines. Les estimations les plus basses se situent autour de 1’000 cas, dont 80% se sont produits entre 1975 et 1977. Alors que l’Association des Familles des Prisonniers et Disparus Sahraouis (AFAPREDESA) a enregistré plus de 4’500 cas, aujourd’hui, plus de 400 cas ne sont pas résolus, dont les 351 identifiés par l’Institution nationale des droits de l’homme marocaine en 2010.
La disparition forcée est une infraction continue, qui continue d’être commise jusqu’à ce que le sort et le lieu où se trouve la victime soient éclaircis, et que des informations fiables soient fournies sur le sort des personnes disparues et de leurs familles. Refuser de donner des informations aux familles sur le sort des personnes disparues est une violation de leur intégrité psychologique, une forme de torture psychologique, étant donné que, de ce fait, les proches sont privés de la possibilité de faire face à leur deuil.
A la fin des années 80, la découverte de centres de détention clandestins comme les PCCMI Laayoune, Galaat Magouna et Tazmamert a permis de lancer une campagne pour révéler le sort des personnes disparues. Le 22 juin 1991, 322 Sahraouis disparus ont été libérés grâce à la pression internationale.
La disparition forcée a survécu jusqu’à aujourd’hui au Sahara occidental, même si c’est à une plus petite échelle et pour des durées plus courtes. La disparition forcée est une violation multiple de plusieurs droits de l’homme et constitue une forme de torture.
En outre, en pratiquant largement la coercition, les châtiments corporels, la torture, les traitements dégradants et inhumains sur les membres du Front Polisario10 avant l’accord de cessez-le-feu de 1990 et sur la population civile sahraouie jusqu’à nos jours, le Royaume du Maroc a gravement violé et continue de violer les articles 31 et 32 de la quatrième Convention de Genève.
En déportant le peuple indigène du Sahara occidental pendant la campagne militaire d’invasion du Sahara occidental et en promouvant continuellement à grande échelle le transfert de citoyens marocains dans le territoire occupé du Sahara occidental, le Royaume du Maroc viole aussi constamment, depuis 1975, l’article 49 de la quatrième convention de Genève.
Pendant de nombreuses années, le Royaume du Maroc a nié l’existence de cas de disparitions au Sahara occidental.
Cependant, le rapport remis au Roi du Maroc par l’Instance Equité et Réconciliation (IER) le 30 novembre 2005 mentionne un certain nombre de cas. Inexplicablement, il est rapporté que les victimes susmentionnées, découvertes dans les fosses communes, sont mortes en d’autres lieux et dans d’autres circonstances.
En janvier 2013, une demande conjointe a été soumise au tribunal militaire de Rabat, par un groupe de familles de Sahraouis disparus, pour obtenir une copie du jugement qui avait ordonné l’exécution présumée de 13 personnes disparues, le 19 octobre 1976. Cette demande a été rejetée. En avril 2013, la même demande a été adressée au Conseil national marocain des droits de l’homme (CNDH). Les familles attendent toujours une réponse. À l’heure actuelle, le sort et le lieu où se trouvent les 13 personnes restent inconnus.
En novembre 2016, dans ses observations finales sur le sixième rapport périodique du Maroc, le Comité des droits de l’homme de l’ONU a recommandé au Maroc de poursuivre et d’intensifier ses efforts pour faire la lumière sur les circonstances entourant tous les cas non résolus de disparition forcée, y compris ceux liés aux événements du Sahara occidental, et de procéder sans délai à des enquêtes en vue d’identifier, de juger et de punir les personnes qui en sont responsables.
Suite à la ratification de la Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées, le 14 mai 2013, le Royaume du Maroc n’a pas encore soumis son rapport initial au Comité des disparitions forcées de l’ONU.
Dans ce contexte, les 245 membres du Groupe de Soutien de Genève pour la Protection et la Promotion des Droits de l’Homme au Sahara Occidental appellent:
► les Hautes Parties Contractantes à mettre en oeuvre l’article premier commun aux quatre Conventions de Genève et à veiller à ce que le Royaume du Maroc respecte les quatre Conventions en toutes circonstances au Sahara occidental ;
► le Comité International de la Croix-Rouge à coopérer avec le représentant légal du peuple sahraoui, le Front Polisario, dans ses activités de recherche des Sahraouis disparus ;
►le Conseil des droits de l’homme des Nations unies à créer un mandat de rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme dans le territoire non autonome occupé du Sahara occidental ;
►le Comité des disparitions forcées à programmer l’examen du respect de la Convention par le Royaume du Maroc le plus tôt possible (même in absentia) et à appeler les ONG à fournir au Comité les informations pertinentes.
Bir Lehlu / Genève, 30 août 2020
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SIGNATAIRES (245 NGOs)
Acción Solidaria Aragonesa (ASA), African Law Foundation (AFRILAW), Agrupación Chilena de Ex Presos poíticos, Amigos por un Sahara Libre, Arabako SEAD en Lagunen Elkartea – Asociación de Amigos y Amigas de la R.A.S.D. de Álava, ARCI Città Visibili, A.R.S.P.S. – Rio de Oro, Asociación Amal Centro Andalucía, Asociación Amal Nanclares, Asociación Americana de Juristas (AAJ), Asociación Amigos del Pueblo Saharaui del Campo de Gibraltar (FANDAS), Asociación Amigos del Pueblo Saharaui de Toledo, Asociación de Amistad con el Pueblo Saharaui de Albacete, Asociación de Apoyo al Pueblo Saharaui de Jaén, Asociación ARDI HURRA, Asociación Asturiana de Solidaridad con el Pueblo Saharaui, Asociación Awlad Sahara Murcia, Asociación Baha Malaga, Asociación Banat Saguia y Wad Dahab, Asociación Canaria de Amistad con el Pueblo Saharaui (ACAPS), Asociación Chilena de Amistad con la República Arabe Saharaui Democrática, Asociación de la Comunidad Saharaui en Argon (ACSA), Asociación Concordia Tenerife, Asociación Convsol Amurrio, Asociación Cultural Peruano Saharaui, Asociación de Discapacitados Saharauis, Asociación Doctora Beituha, Asociación Ecuatoriana de Amistad con el Pueblo Saharaui (AEAPS), Asociación Enour, Asociación Española para el Derecho Internacional de los Derechos Humanos (AEDIDH), Asociación de Familiares de Presos y Desaparecidos Saharauis (AFAPREDESA), Asociación Hijas de Saguia y el Rio, Asociación por la Justicia y los Derechos Humanos, Asociación de Médicos Saharaui en España, Asociación Mexicana de Amistad con la República Árabe Saharaui A.C. (AMARAS), Asociación Navarra de Amigos y Amigas de la R.A.S.D. (ANARASD), Asociación Navarra de Amigos y Amigas del Sahara (ANAS), Asociación Panameña Solidaria con la Causa saharaui (APASOCASA), Asociación Pro Derechos Humanos de España (APDHE), Asociación Profesional de Abogados Saharauis en España (APRASE), Asociación por la Protección de los Presos Saharaui en las Cárceles Marroquí, Asociación Riojana de Amigos de la R.A.S.D., Asociación Sahara Euskadi Vitoria, Asociación Sahara Gasteiz Vitoria, Asociación Sahara Ihsan, Asociación Saharaui contra la Tortura, Asociación Saharaui de Control de los Recursos naturales y la Protección del Medio Ambiente, Asociación Saharaui para la Protección de los Derechos Humanos y los Recursos naturales, Asociación Saharaui para la Protección y Difusión del Patrimonio cultural Saharaui, Asociación de Saharauis en Alicante, Asociación de Saharauis en Ávilla, Asociación de Saharauis en Bal, Asociación de Saharauis en Fuerteventura, Asociación de Saharauis en Grenada, Asociación de Saharauis en Jerez de la Frontera, Asociación de Saharauis en Lebrija, Asociación de Saharauis en Tenerife, Asociación de Saharauis en Valdepeñas, Asociación Sidemu Mojtar Estepona, Asociación Tawasol Lludio, Asociación Um Draiga de Zaragoza, Asociación Venezolana de Solidaridad con el Sáhara (ASOVESSA), Asociación de Víctimas de Minas (ASAVIM), Asociación de Zamur Valencia, Associação Amigos e Solidaridade ao Povo Saharaui (ASAHARA), Associació d’Amics del Poble Sahrauí de les Iles Balears, Association des Amis de la RASD (France), Association de la Communauté Sahraouie en France, Association pour la Conservation de l’Environnement, Association Culture Sahara, Association culturelle Sahraouie en France, Association des Femmes Sahraouies en France, Association of Humanitarian Lawyers, Association Mauritanienne pour la Promotion du Droit, Association Mauritanienne pour la Transparence et le Développement – ATED, Association for the Monitoring of Resources and for the Protection of the Environment in Western Sahara (AMRPENWS), Association Nationale des Echanges entre Jeunes (ANEJ), Association pour un Référendum libre et régulier au Sahara occidental (ARSO), Association Sahara Matinba Bruxelles, Association Sahraouie des Victimes des Violations Graves des Droits de l’Homme Commises par l’Etat Marocain (ASVDH), Association des Sahraouis en Belgique, Association des Sahraouis de Bordeaux, Association des Sahraouis du Centre de la France, Association des Sahraouis de Les Mureaux, Association des Sahraouis de Mantes-la-Jolie, Association des Sahraouis de Montauban, Association des Sahraouis de Perigueux, Association de Solidarité avec le Peuple Sahraoui (ASPS), Association de la Vie Maghrébine pour la Solidarité et le Développement (AVMSD), Associazione bambini senza confini, Associazione Jaima Sahrawi per una soluzione giusta e non violenta nel Sahara Occ., Associazione Nazionale di Solidarietà con il Popolo Saharaui, Australia Western Sahara Association, Bentili Media Center, Bureau International pour le Respect des Droits Humains au Sahara occidental (BIRDHSO), Campaña Saharaui para la sensibilisación sobre el peligro de Minas (SCBL), Cantabria por el Sáhara, Central Unitaria de Trabajadores de Chile, Centro Brasileiro de Solidaridad con los Pueblos y Lucha por la Paz, CEBRAPAZ, Centro de Documentación en Derechos Humanos “Segundo Montes Mozo S.J.” (CSMM), Centro Saharaui por la Salvaguardia de la Memoria, Colectivo Saharaui de Defensores de Derechos Humanos (CODESA), Colectivo Saharaui en Estepona, Colectivo Saharaui en Gipuzkoa, Colectivo Saharaui en Jaén, Colectivo Saharaui en Lanzarote, Comisión Ecuménica de Derechos Humanos de Ecuador (CEDHU), Comisión General Justicia y Paz, Comisión Media Independientes, Comisión Nacional de los Derechos Humanos de la República Dominicana (CNDH-RD), Comisión Nacional Saharaui por los Derechos Humanos (CONASADH), Comitato “Selma2.0”-odv, Comité d’Action et de Réflexion pour l’Avenir du Sahara Occidental, Comité de Amistad con el pueblo Saharaui – Argentina, Comité de Apoyo por el Plano de Paz y la Protección de los Recursos Naturales en el Sáhara Occidental, Comité Belge de soutien au Peuple Sahraoui, Comité de Defensa del Derecho de Autodeterminación (CODAPSO), Comité de Familiares de los 15 Jóvenes Secuestrados, Comité de Familiares de Mártires y Desaparecidos, Comité de Familiares de los Presos Políticos Saharauis, Comité de Jumelage et d’Echange Internationaux / Gonfreville l’Orcher, Comité de Protección de los Defensores Saharauis – Freedom Sun, Comité de Protección de los Recursos Naturales, Comité Saharaui de Defensa de Derechos Humanos (Glaimim), Comité Saharaui de Defensa de Derechos Humanos (Smara), Comité Saharaui de Defensa de Derechos Humanos (Zag), Comité Saharaui por el Monitereo de los Derechos Humanos (Assa), Comité de Solidaridad Oscar Romero, Comité Suisse de soutien au Peuple Sahraoui, Comité de Victimas de Agdaz y Magouna, Comunidad Saharaui en Aragón, Comunidad Saharaui en Asturias, Comunidad Saharaui en Balmaseda, Comunidad Saharaui en Cantabria, Comunidad Saharaui en Castilla y León, Comunidad Saharaui en Castilla la Mancha, Comunidad Saharaui en Catalunya, Comunidad Saharaui en Cordoba, Comunidad Saharaui en Jerez y Cadiz, Comunidad Saharaui en La Rioja, Comunidad Saharaui en Las Palmas, Comunidad Saharaui en Madrid, Comunidad Saharaui en Murcia, Comunidad Saharaui en Navarra, Coordinadora Estatal de Asociaciones Solidarias con el Sáhara (CEAS – Sáhara), Coordinadora de Gdeim Izik para un Movimiento Pacífico, Coordinadora de los Graduados Saharauis Desempleados, Coordinadora d´Organizacións No-Governamentals de Cooperaciò al Desenvolupament (CONGDIB), Coordinadora de las ONGs en Aaiún, Coordinadora Saharaui de Derechos Humanos de Tantan, Diaspora Saharaui en Bizkaia Disabi, Emmaus Åland, Emmaus Stockholm, Equipe Média, European Association of Lawyers for Democracy and World Human Rights (ELDH), Federació ACAPS de Catalunya, Federació d’Associacions de Solidaritat amb el Poble Sahrauí del País Valencià, Federación Andaluza de Asociaciones Solidarias con el Sahara (FANDAS), Federación de Asociaciones de Amigos del Pueblo Saharaui de Extremadura (FEDESAEX), Federación de la Comunidad de Madrid de Asociaciones Solidarias con el Sahara (FEMAS Sahara), Federación Deportistas Saharauis en España, Federación Estatal de Instituciones Solidarias con el Pueblo Saharaui (FEDISSAH), Fédération sportive des Sahraouis en France, Fondation Frantz Fanon, Forum Futuro de la Mujer Saharaui, Freiheit für die Westsahara e.V., Fundación Constituyente XXI, Fundación Mundubat, Fundación Sahara Libre-Venezuela, Fundación Sahara occidental, Fundación Latinoamericana por los Derechos Humanos y el Desarrollo Social (Fundalatin), Giuristi Democratici, Global Aktion – People & Planet before profit, Groupe Non Violence Active (NOVA SAHARA OCCIDENTAL), Grupo por la renuncia de la Nacionalidad Marroquí, Habitat International Coalition, Housing and Land Rights Network, Human & Environment e.V., Ibsar Al Khair Association for the Disabled in Western Sahara, Indian Council of South America (CISA), International Association of Democratic Lawyers (IADL), International Educational Development, Inc., International Fellowship of Reconciliation (IFOR), Liberation, Liga de Abogacia Saharaui en España, Liga de Defensa de los Presos Políticos Saharaui, Liga de Estudiantes Saharauis en España, Liga de Medicos Saharauis en España, Liga de Mujeres Saharauis en España, Liga Nacional dos Direitos Humanos, Liga de Periodistas Saharauis en España, Liga Saharaui de defensa de Derechos Humanos y Protección de RW-Bojador, Ligue des Jeunes et des Etudiants Sahraouis en France, Ligue pour la Protection des Prisonniers Sahraouis dans les prisons marocaines (LPPS), Mouvement contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples (MRAP), National Television Team, Nigerian Movement for the Liberation of Western Sahara, Norwegian Support Committee for Western Sahara, Observatoire des Médias Saharaouis pour documenter les violations des droits de l’homme, Observatorio Aragonés para el Sáhara Occidental, Observatorio Asturiano de Derechos Humanos para el Sáhara Occidental (OAPSO), Observatorio Saharaui por el Niño y la Mujer, Observatorio Saharaui de Protección del Niño, Observatorio Saharaui de Recursos Naturales, 1514 Oltre il muro, Organización Contra la Tortura en Dakhla, Organización Saharaui por la Defensa de las libertades y la dignidad, Pallasos en Rebeldía y Festiclown, Paz y Cooperación, Plataforma de Organizaciones Chile Mejor Sin TLC, Por un Sahara Libre, Right Livelihood Foundation, Saharaui Unterstützungsverein Wien, Saharawi Advocacy Campaign, Saharawi Association for Persons with Disabilities in Western Sahara, Saharawi Association in the USA (SAUSA), Saharawi Campaign against the Plunder (SCAP), Saharawi Center for Media and Communication, Saharawi Media Team, Saharawi Voice, Sahrawis förening i Sverige, Sandblast Arts, Schweizerishe Unterstützungskomitee für die Sahraouis, Sindacato Español Comisiones Obrearas (CCOO), Solidariedade Galega col Pobo Saharaui (SOGAPS), Stichting Zelfbeschikking West-Sahara, Tayuch Amurio, The Icelandic Western Sahara Association, The Swedish Western Sahara Committee, TIRIS – Associazione di Solidarietà con il Popolo Saharawi, Unión de Asociaciones Solidarias con el Sáhara de Castilla y León, Union des Ingénieurs Sahraouis, Unión de Juristas Saharauis (UJS), Unión Nacional de Abogados Saharauis, Unión Nacional de Estudiantes de Saguia El Hamra y Rio de Oro (UESARIO), Unión Nacional de la Juventud de Saguia El Hamra y Rio de Oro (UJSARIO), Unión Nacional de Mujeres Saharauis (UNMS), Unión Nacional de Trabajadores de Saguia El Hamra y Rio de Oro (UGTSARIO), Unión de Periodistas y Escritores Saharauis (UPES), US Western Sahara Foundation, VZW de Vereniging van de Sahrawi Gemeenschap in Belgie, Werken Rojo – Medio de comunicación digital, Western Sahara Resource Watch España (WSRW España), Western Sahara Times, World Barua Organization (WBO), World Peace Council.
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